Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A PEINE PONDU, DEJA VENDU
Henri FRENE

Numéro de dépôt :
1319597
Date de dépôt :
29/07/1985
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
29/07/1995
A PEINE PONDU, DEJA VENDU de Henri FRENE

Présentation de la marque A PEINE PONDU, DEJA VENDU

Déposée le 29 juillet 1985 par Henri FRENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « A PEINE PONDU, DEJA VENDU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Henri FRENE domicilié(e) 5, rue Pierre Corneille, 26000 VALENCE. - France.

La marque A PEINE PONDU, DEJA VENDU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A PEINE PONDU, DEJA VENDU est expirée depuis le 29 juillet 1995.

Henri FRENE a également déposé les autres marques suivantes : MODULOPTIC , DITES-LE AVEC DES CHIFFRES


Henri FRENE - 5, rue Pierre Corneille, 26000 VALENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confiture;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.